Conseil Municipal express – 1 H 15 ! – en fin de journée, à l’Espace Culturel.
8 conseillers étaient absents- dont parmi eux certains deviennent des abonnés du genre, font-ils encore partie du conseil ? … Il s’est donc tenu en présence de 15 élu(e)s – Sans la présence de l’opposition, le quota minimum de présence n’aurait pas été requis…- et de 6 habitants de la commune.
Transition écologique, deux dossiers déterminants
L’ordre du jour laissait présager d’une séance rapide : aucun grand dossier, si ce n’est l’adhésion attendue à la Loi Climat et Résilience, Agon-Coutainville figurant sur la liste nationale. Et le vote du conseil autorisant le maire à signer le Contrat Territorial Eau et Climat 2022-2024, qui comme l’a rappelé Hubert Guillote arrivait à échéance et qui a été reconduit mercredi dernier par la CMB. – Les quatre élus de la commune siégeant à cette instance l’ayant soutenu- Ce contrat territorial laisse entrevoir des investissements possibles à hauteur de 32 millions d’euros sur l’ensemble de la collectivité CMB. Laurent Mastellotto – qui a néanmoins voté pour- s’est étonné de ne pas connaitre les montants qui seront à la charge de notre collectivité, la commune prenant 40% des investissements à l’arrivée qui seront réalisés-. Hubert Guillotte, en a profité pour indiquer que malgré son poste de conseiller délégué à la CMB, il militerait, le moment venu, pour que la commune garde la main sur certains dossiers. « Mais bon, on s’éloigne du point que nous devons voter ce soir ».
La chenille processionnaire du pin, un fléau !
Le conseil avait débuté par un dossier environnement très sensible. La chenille processionnaire du pin qui avait déjà été repérée à Hauteville-sur-Mer, notamment, a franchi la Sienne et elle est bien présente dans notre commune. Elle est un danger pour l’homme comme pour certains animaux domestiques. – Chiens et chats- La lutte contre cet insecte nuisible est prise très au sérieux. Le conseil a autorisé un organisme privé à oeuvrer avec la mairie pour les éliminer. Cet organisme agréé procédera aux actions de prévention et de destruction des chenilles sur le domaine public. La mairie aidera les privés, et prendra 50% des montants des opérations qui devront être au préalable déclarées en mairie, soit au près du maire, de la police municipale ou de la référente nommée ce jour, Marielle François. – Les interventions seront variables en fonction du nombre de nuisibles et de la hauteur des arbres : entre 6 et 50 euros.-
Eclairage public : 10 mats remplacés !
Sur proposition du Sdem, il a été décidé de sécuriser 10 points lumineux défectueux du front de mer, pour un montant de 10 500 euros. Ils ont été repérés dans les secteurs suivants : Corniche du Sénéquet, rue Amiral Jehenne, Rue Dramard, avenue des Dunes. – Certains pour la sécurité ont déjà été démontés-
Drôle d’article de loi pour la taxe hippique…
Le conseil devait aussi autoriser le maire à reverser les 6 470 euros que touche la commune au titre de la taxe sur les paris hippiques de l’année 2020 à l’organisation des courses hippiques – celle ci ne bénéficiant par d’une aide logistique de la commune, et la CMB ayant fait de même-
Philippe Wlasniak – qui a voté pour – a toutefois fait part de sa grande surprise en découvrant l’article 164 de la loi des Finances n°2018-1317 mis en avant dans le document officiel du conseil. Ce spécialiste a retoqué :« Il s’agit d’une loi qui concerne les friches industrielles ! La loi 302 me semble beaucoup plus adéquate… » Décision a été prise de corriger l’article de loi…
A la suite d’une remarque de la Cour des Comptes – à l’issue des récents audits-, il a été demandé au conseil de voter un mode de calcul qui sera conforme à la réglementation sur les indemnités horaires pour les travaux supplémentaires.
Déclassement d’un chemin communal reporté
A noter que le point urbanisme concernant le déclassement d’un chemin communal du Passous suite à la demande d’un particulier de l’acquérir a été reporté, le temps que les notaires – le sien, et celui qui sera mandaté par la commune- se mettent d’accord entre eux. Mais aucun obstacle sur le fond.
Sogeti, maitre d’oeuvre
Pour être complet dans ce compte rendu, mentionnons que c’est la société Sogeti qui a été choisi pour être maître d’oeuvre pour la création d’un réseaux usés sur la flèche Sud du havre de Blainville pour un montant de 56 862,50 euros ( partagé à 50% avec Blainville)
Questions diverses
Lors des questions diverses, Isabelle Bouyer-Maupas a demandé à Christian Dutertre s’il était possible de connaitre les représentants élus du conseil qui seraient désignés pour représenter Agon-Coutainville dans la commission de travail qui se met en place dans le projet Petites Villes de demain – qui se construit autour d’Agon-Coutainville, Coutances et Gavray- Le maire n’a pas voulu se prononcer alors que plusieurs personnes se sont portées candidates. Espérons pour ce dossier que le nom de notre conseillère Départementale soit bien retenu.
Un tag sur le mur de la SNSM ?
Comme on pouvait s’y attendre, Jean-Pierre Germain, à juste titre, est revenu sur un débat interne concernant l’habillage du mur ouest du nouveau bâtiment de la SNSM. – On vous a épargné les mails pas tristes de fin d’année sur ce sujet- Il aurait souhaité une décision collégiale là où certains – Jean Lemesle, notamment- avaient voulu mettre un gros Tag SNSM pour éviter de se faire devancer ! Comme l’a rappelé Delphine Coutanceau, le bâtiment est n’est pas forcément un modèle d’architecture… On se demande du reste, pourquoi l’avis de la SNSM n’a pas été demandé et pris en compte, et/ou pourquoi, tout simplement, ne pas mettre en gros le logo de cette institution ? Mais au final Jean-Pierre Germain a obtenu que ce soit la commission Communication – elle doit se réunir dans les jours à venir- qui donnera sa position et qu’une décision soit prise démocratiquement à l’issue du prochain conseil, le 26 février prochain.
Prochain conseil, le 26/2/22
Aucune question ne venant du public, la séance a été levée à 19 h 15…
N.P
Merci de